Un certificat de Madame Sylvie Debré-Huerre sera remis à l'acquéreur.

Oil on canvas; signed, dated, titled and located on the reverse

La TVA au taux en vigueur de 20% s'ajoute à l'adjudication pour obtenir un prix TTC sur lequel est calculée la commission de vente TTC. Cette TVA est récupérable pour le professionnel français. Elle est remboursable pour un acheteur hors UE sur présentation des justificatifs d'exportation hors UE ou pour un adjudicataire professionnel justifiant d'un numéro de TVA intracommunautaire et d'un document prouvant la livraison dans un Etat membre.